BASNO - Permis de construire et DP

Active
750772998 Société civile immobilière Créée le 05/05/2012

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de BASNO

BASNO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Plan-de-Cuques.

Profil et organisation

BASNO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13016 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BASNO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
05/05/2012

Siège social

Permis de construire et DP de BASNO

Activité d’urbanisme de BASNO

BASNO compte 3 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 20/01/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BASNO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/11/2013 - 20/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de BASNO

3 autorisations sur la période 04/11/2013 - 20/01/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Plan-de-Cuques.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BASNO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av Des Salyens, Vitrolles (13127) PC Mixte BV35, BV39 5 812 m² 3 576 m² 2020/01/20
Adresse Non Renseignée, Seclin (59113) PC Locaux 265 m² 2017/01/03
Montee Du Stade Les Ambrosis, Plan-de-Cuques (13380) PC Logement AL197, AL150 2 583 m² 2013/11/04

Répartition géographique des autorisations de BASNO

Demandeurs comparables à BASNO

Sources des informations sur BASNO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BASNO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BASNO ?
BASNO est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BASNO ?
Le profil de BASNO recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BASNO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BASNO concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BASNO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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