BARNIER DU MOULIN - Permis de construire et DP

Active
517879839 Société civile immobilière Créée le 01/12/2009

Infos clés

Présentation détaillée de BARNIER DU MOULIN

BARNIER DU MOULIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauvert.

Profil et organisation

BARNIER DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30600 à Vauvert.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BARNIER DU MOULIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2009

Siège social

Permis de construire et DP de BARNIER DU MOULIN

Activité d’urbanisme de BARNIER DU MOULIN

BARNIER DU MOULIN compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2016 - 14/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BARNIER DU MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/11/2016 - 14/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BARNIER DU MOULIN

1 autorisation sur la période 14/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vauvert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BARNIER DU MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
360 Rue De La Republique, Vauvert (30600) PC Logement BB565 474 m² 150 m² 2016/11/14

Répartition géographique des autorisations de BARNIER DU MOULIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BARNIER DU MOULIN

Sources des informations sur BARNIER DU MOULIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BARNIER DU MOULIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BARNIER DU MOULIN ?
BARNIER DU MOULIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BARNIER DU MOULIN ?
Le profil de BARNIER DU MOULIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BARNIER DU MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BARNIER DU MOULIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BARNIER DU MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides