2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
BAIE DES MULETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vauclin.
BAIE DES MULETS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97280 au Vauclin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BAIE DES MULETS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAIE DES MULETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/02/2013 - 30/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Vauclin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAIE DES MULETS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Baie Des Mulets, Le Vauclin (97280) | PC Logement | D2189 | 569 m² | 123 m² | 2021/08/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Baie Des Mulets, Le Vauclin (97280) | PC Logement | D507 | 1 242 m² | 244 m² | 2013/02/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
