Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 702 Boulevard De La Gare, Remy (60190) | PD | AH63, AH64 | 2 220 m² | 2022/06/28 |
BAGATELLE - Permis de démolir
Active
802020370
Société civile immobilière
Créée le 15/04/2014
Infos clés
Présentation détaillée de BAGATELLE
BAGATELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Remy.
Profil et organisation
BAGATELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60190 à Remy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BAGATELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/04/2014
Siège social
Permis de démolir de BAGATELLE
Activité d’urbanisme de BAGATELLE
BAGATELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/06/2022 - 28/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour BAGATELLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/06/2022 - 28/06/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de BAGATELLE
1 autorisation sur la période 28/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Remy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BAGATELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BAGATELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EMARA
SIREN 934793258
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
LMN MARTINS
SIREN 943322784
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
APA
SIREN 988003034
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
AEDIFICIUM
SIREN 978779981
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
PARLEMENT EUROPEEN
SIREN 325645711
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI VG.M.2.T.J.
SIREN 449256809
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur BAGATELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BAGATELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAGATELLE ?
BAGATELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAGATELLE ?
Le profil de BAGATELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAGATELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAGATELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAGATELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable