BAD - Permis de construire et DP

Active
910994649 Société civile immobilière Créée le 03/03/2022

Infos clés

Présentation détaillée de BAD

BAD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champdieu.

Profil et organisation

BAD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42600 à Montbrison.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/03/2022

Siège social

Permis de construire et DP de BAD

Activité d’urbanisme de BAD

BAD compte 1 autorisation recensée sur la période 11/02/2022 - 11/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/02/2022 - 11/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BAD

1 autorisation sur la période 11/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Champdieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
55 Imp De La Charriere, Champdieu (42600) PC Logement AE155 1 299 m² 237 m² 2022/02/11

Répartition géographique des autorisations de BAD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BAD

Sources des informations sur BAD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAD ?
BAD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAD ?
Le profil de BAD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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