B.A. LAND - Permis de construire et DP

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798464723 Société civile immobilière PME Créée le 06/11/2013

Présentation détaillée de B.A. LAND

B.A. LAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caudan.

Profil et organisation

B.A. LAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56850 à Caudan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
B.A. LAND
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de B.A. LAND

Activité d’urbanisme de B.A. LAND

B.A. LAND compte 1 autorisation recensée sur la période 27/04/2016 - 27/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour B.A. LAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/04/2016 - 27/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de B.A. LAND

1 autorisation sur la période 27/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Caudan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à B.A. LAND dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de B.A. LAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à B.A. LAND

Sources des informations sur B.A. LAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur B.A. LAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à B.A. LAND ?
B.A. LAND est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à B.A. LAND ?
Le profil de B.A. LAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes B.A. LAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à B.A. LAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à B.A. LAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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