B6-12 - Permis de construire et DP

Cessée
750482283 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/03/2012

Infos clés

Secteur

Santé

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de B6-12

B6-12 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ivry-sur-Seine.

Profil et organisation

B6-12 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
B6-12
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de B6-12

Activité d’urbanisme de B6-12

B6-12 compte 1 autorisation recensée sur la période 07/04/2017 - 07/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour B6-12, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/04/2017 - 07/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de B6-12

1 autorisation sur la période 07/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ivry-sur-Seine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à B6-12 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Rue Pasteur, Ivry-sur-Seine (94200) DP Locaux I172 423 m² 274 m² 2017/04/07

Répartition géographique des autorisations de B6-12

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à B6-12

Sources des informations sur B6-12

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur B6-12

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à B6-12 ?
B6-12 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à B6-12 ?
Le profil de B6-12 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes B6-12 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à B6-12 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à B6-12 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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