B. DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP

Active
805402922 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 14/10/2014

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de B. DEVELOPPEMENT

B. DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Monts-Ronds.

Profil et organisation

B. DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25620 à MALBRANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
B. DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
14/10/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de B. DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de B. DEVELOPPEMENT

B. DEVELOPPEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 26/09/2019 - 30/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour B. DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/09/2019 - 30/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de B. DEVELOPPEMENT

2 autorisations sur la période 26/09/2019 - 30/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement aux Monts-Ronds.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à B. DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Sauvigney Champs Des Vergers, Les Monts-Ronds (25660) PC Logement ZC23 2 240 m² 129 m² 2020/04/30
11 Rue De Tarcenay, Les Monts-Ronds (25660) PC Logement AB16 790 m² 112 m² 2019/09/26

Répartition géographique des autorisations de B. DEVELOPPEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à B. DEVELOPPEMENT

Sources des informations sur B. DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur B. DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à B. DEVELOPPEMENT ?
B. DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à B. DEVELOPPEMENT ?
Le profil de B. DEVELOPPEMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes B. DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à B. DEVELOPPEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à B. DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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