Présentation détaillée de AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF
AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.
Profil et organisation
AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59650 à Villeneuve-d'Ascq.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF
Activité d’urbanisme de AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF
AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF compte 2
autorisations recensées
sur la période 07/08/2018 - 14/03/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
07/08/2018 - 14/03/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF
1 autorisation sur la période 14/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF
1 autorisation sur la période 07/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF ?
AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF ?
Le profil de AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AVENUE ARISTIDE BRIAND 2 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - IDF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.