AVENIR BUSIGNY 1 - Permis de construire et DP

Active
808683080 Société civile immobilière Créée le 01/01/2015

Infos clés

Présentation détaillée de AVENIR BUSIGNY 1

AVENIR BUSIGNY 1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Busigny.

Profil et organisation

AVENIR BUSIGNY 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AVENIR BUSIGNY 1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de AVENIR BUSIGNY 1

Activité d’urbanisme de AVENIR BUSIGNY 1

AVENIR BUSIGNY 1 compte 1 autorisation recensée sur la période 22/06/2026 - 22/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AVENIR BUSIGNY 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/06/2026 - 22/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AVENIR BUSIGNY 1

1 autorisation sur la période 22/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Busigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AVENIR BUSIGNY 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0026 Rue Pasteur, Busigny (59137) PC Logement 0D824, 0D823 1 103 m² 134 m² 2026/06/22

Répartition géographique des autorisations de AVENIR BUSIGNY 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à AVENIR BUSIGNY 1

Sources des informations sur AVENIR BUSIGNY 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AVENIR BUSIGNY 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AVENIR BUSIGNY 1 ?
AVENIR BUSIGNY 1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AVENIR BUSIGNY 1 ?
Le profil de AVENIR BUSIGNY 1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AVENIR BUSIGNY 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AVENIR BUSIGNY 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AVENIR BUSIGNY 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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