2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
AUX DOUX PAVILLONS BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Avoudrey.
AUX DOUX PAVILLONS BOIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25390 à Fuans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AUX DOUX PAVILLONS BOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/07/2022 - 07/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AUX DOUX PAVILLONS BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/07/2022 - 07/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Avoudrey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUX DOUX PAVILLONS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za ""Au Creux"" Lot 9, Orchamps-Vennes (25390) | PC Locaux | AI86 | 4 980 m² | 136 m² | 2023/04/07 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement ""Sous Laval"" -, Avoudrey (25690) | PC Logement | ZO198 | 627 m² | 92 m² | 2022/07/25 |
| Lotissement ""Sous Laval"" -, Avoudrey (25690) | PC Logement | ZO197 | 632 m² | 92 m² | 2022/07/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
