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AUBESSAGNE - Permis de construire et DP

Active
478407596 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2004

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins

Siège

Hautes-Alpes (05)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de AUBESSAGNE

AUBESSAGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Sisteron.

Profil et organisation

AUBESSAGNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05300 à Val Buëch-Méouge.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AUBESSAGNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/08/2004

Siège social

Permis de construire et DP de AUBESSAGNE

Activité d’urbanisme de AUBESSAGNE

AUBESSAGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 16/07/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AUBESSAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

01/07/2013 - 16/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de AUBESSAGNE

5 autorisations sur la période 01/07/2013 - 16/07/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Sisteron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUBESSAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AUBESSAGNE

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Sisteron

3 autorisations

Le Poët

1 autorisation

Val Buëch-Méouge

1 autorisation

Demandeurs comparables à AUBESSAGNE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC LES SABOTS DE VENUS
SIREN 521967505
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
GAEC DU PETIT CHAILLOL
SIREN 539902247
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
EARL OEUF BIO BUECH
SIREN 799243092
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
GAEC DU RIOU VERT
SIREN 332678341
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EURL DE SAINT MARTIN
SIREN 348999632
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
GAEC CHAROLAIS DALLAS
SIREN 444595805
Même département de siège
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur AUBESSAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AUBESSAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AUBESSAGNE ?
AUBESSAGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AUBESSAGNE ?
Le profil de AUBESSAGNE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AUBESSAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AUBESSAGNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AUBESSAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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