3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
AUBERGE DE L'ESPINOUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fraisse-sur-Agout.
AUBERGE DE L'ESPINOUSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34330 à Fraisse-sur-Agout.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AUBERGE DE L'ESPINOUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2018 - 10/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AUBERGE DE L'ESPINOUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/06/2018 - 10/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Fraisse-sur-Agout.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUBERGE DE L'ESPINOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Des Frenes, Fraisse-sur-Agout (34330) | PC Logement | AB257 | 759 m² | 300 m² | 2020/07/10 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5253 Av De Frenes, Fraisse-sur-Agout (34330) | PC Locaux | AB258 | 736 m² | 67 m² | 2018/06/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
