ATSV FONCIERE - Permis de construire et DP

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504760299 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 10/06/2008

Présentation détaillée de ATSV FONCIERE

ATSV FONCIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontenay-le-Comte.

Profil et organisation

ATSV FONCIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85200 à FONTENAY-LE-COMTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ATSV FONCIERE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/06/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ATSV FONCIERE

Activité d’urbanisme de ATSV FONCIERE

ATSV FONCIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/09/2016 - 08/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATSV FONCIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/09/2016 - 08/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ATSV FONCIERE

3 autorisations sur la période 28/09/2016 - 08/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Fontenay-le-Comte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATSV FONCIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Pironnet, La Châtaigneraie (85120) PC Locaux ZA450, ZA464 2 352 m² 1 062 m² 2025/01/08
Rue De Chamiraud, Fontenay-le-Comte (85200) PC Locaux BM509, BM92 3 860 m² 625 m² 2024/09/18
68 Rue Rabelais, Fontenay-le-Comte (85200) PC Locaux AE198, AE216 132 m² 2016/09/28

Répartition géographique des autorisations de ATSV FONCIERE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ATSV FONCIERE

Sources des informations sur ATSV FONCIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATSV FONCIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATSV FONCIERE ?
ATSV FONCIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATSV FONCIERE ?
Le profil de ATSV FONCIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATSV FONCIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATSV FONCIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATSV FONCIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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