2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
ATSV FONCIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontenay-le-Comte.
ATSV FONCIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85200 à Fontenay-le-Comte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ATSV FONCIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/09/2016 - 08/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATSV FONCIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/09/2016 - 08/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Fontenay-le-Comte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATSV FONCIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pironnet, La Châtaigneraie (85120) | PC Locaux | ZA450, ZA464 | 2 352 m² | 1 062 m² | 2025/01/08 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Chamiraud, Fontenay-le-Comte (85200) | PC Locaux | BM509, BM92 | 3 860 m² | 625 m² | 2024/09/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 68 Rue Rabelais, Fontenay-le-Comte (85200) | PC Locaux | AE198, AE216 | — | 132 m² | 2016/09/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
