A.T.I. - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
753626043 Société civile immobilière Créée le 14/08/2012

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de A.T.I.

A.T.I. est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.

Profil et organisation

A.T.I. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34280 à LA GRANDE-MOTTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
A.T.I.
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/08/2012

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de A.T.I.

Activité d’urbanisme de A.T.I.

A.T.I. compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2023 - 27/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour A.T.I., permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/01/2023 - 27/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de A.T.I.

1 autorisation sur la période 31/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.T.I. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch D'antignac Les Jardins, Arles (13280) PC Logement IS84 3 801 m² 290 m² 2023/01/31

Permis d'aménager de A.T.I.

1 autorisation sur la période 27/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
298 Ch D'antignac, Arles (13280) PA IS87, IS166 2 793 m² 2023/12/27

Répartition géographique des autorisations de A.T.I.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à A.T.I.

Sources des informations sur A.T.I.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur A.T.I.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A.T.I. ?
A.T.I. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A.T.I. ?
Le profil de A.T.I. recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A.T.I. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A.T.I. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A.T.I. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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