ATEM30 - Permis de construire et DP

Active
850911298 Société civile immobilière Créée le 09/05/2019

Présentation détaillée de ATEM30

ATEM30 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brézins.

Profil et organisation

ATEM30 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38590 à Brézins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATEM30
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/05/2019

Siège social

Permis de construire et DP de ATEM30

Activité d’urbanisme de ATEM30

ATEM30 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/07/2022 - 21/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATEM30, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/07/2022 - 21/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ATEM30

1 autorisation sur la période 21/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brézins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATEM30 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ATEM30

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ATEM30

Sources des informations sur ATEM30

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATEM30

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATEM30 ?
ATEM30 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATEM30 ?
Le profil de ATEM30 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATEM30 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATEM30 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATEM30 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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