ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES
ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Richebourg.
Profil et organisation
ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 78550 à RICHEBOURG.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
- SIRET du siège
- Sigle
- APAPHPA
- Date de création
- 10/01/1996
Siège social
Permis de construire et DP de ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES
Activité d’urbanisme de ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES
ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES compte 3 autorisations recensées sur la période 23/08/2013 - 27/02/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES
3 autorisations sur la période 23/08/2013 - 27/02/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Richebourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 116 Ville Lebrun, Sainte-Mesme (78730) | PC Locaux | C357, C358 | 108 418 m² | 196 m² | 2019/02/27 |
| Rue De La Sablonniere, Richebourg (78550) | DP Locaux | OB229 | — | 7 m² | 2017/06/18 |
| Rue De La Sablonniere, Richebourg (78550) | PC Mixte | B121P, B230 | 42 453 m² | 211 m² | 2013/08/23 |
Répartition géographique des autorisations de ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSSOC ACCUEIL PERS HANDIC PERS AGEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.