2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION TURQUE ET FRANCAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fameck.
ASSOCIATION TURQUE ET FRANCAISE est enregistré sous la forme juridique Association coopérative inscrite (droit local Alsace Moselle), avec un siège déclaré 57290 à Fameck.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION TURQUE ET FRANCAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 09/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION TURQUE ET FRANCAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/12/2014 - 09/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Fameck.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION TURQUE ET FRANCAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 69 Rue De La Centrale, Fameck (57290) | PC Logement | 1685, 1687 | 6 888 m² | 192 m² | 2020/07/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 69A Rue De La Centrale, Fameck (57290) | PC Locaux | 1685, 16427 | — | 71 m² | 2014/12/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
