ASSOCIATION TRANSMISSION - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASSOCIATION TRANSMISSION
ASSOCIATION TRANSMISSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trans-sur-Erdre.
Profil et organisation
ASSOCIATION TRANSMISSION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44440 à TRANS-SUR-ERDRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION TRANSMISSION
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/07/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION TRANSMISSION
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION TRANSMISSION
ASSOCIATION TRANSMISSION compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 12/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION TRANSMISSION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION TRANSMISSION
2 autorisations sur la période 14/05/2013 - 12/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Trans-sur-Erdre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION TRANSMISSION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Mont Friloux, Trans-sur-Erdre (44440) | PC Locaux | ZB98, ZB103 | 6 330 m² | 1 192 m² | 2018/06/12 |
| Ld Le Pont Du Theil, Trans-sur-Erdre (44440) | PC Locaux | ZC132C | 1 m² | 468 m² | 2013/05/14 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION TRANSMISSION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION TRANSMISSION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION TRANSMISSION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.