Présentation détaillée de ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamorlaye.
Profil et organisation
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 60260 à Lamorlaye.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY
SIREN
Forme juridique
Association syndicale autorisée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
A.S.L.C
Date de création
16/10/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/09/2022 - 02/09/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/09/2022 - 02/09/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY
1 autorisation sur la période 02/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Lamorlaye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY ?
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY ?
Le profil de ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LYS-CHANTILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.