ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE - Permis de construire et DP

Active
298400243 Association syndicale autorisée PME Créée le 11/10/1985

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE

ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Robion.

Profil et organisation

ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 84800 à LAGNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE
SIREN
Forme juridique
Association syndicale autorisée
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
11/10/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE

ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE compte 5 autorisations recensées sur la période 02/05/2014 - 16/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

02/05/2014 - 16/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE

5 autorisations sur la période 02/05/2014 - 16/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Robion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Oupiolles, Robion (84440) DP Locaux AB173 16 972 m² 16 m² 2025/09/16
Les Gres De La Tour, Lagnes (84800) PC Locaux 0D339 600 m² 532 m² 2019/01/31
Les Oupiolles, Robion (84440) DP Locaux AB14 30 371 m² 19 m² 2017/03/01
Rd 901 Les Gres De La Tour, Lagnes (84800) PC Locaux N342 14 945 m² 80 m² 2014/05/18
Rte De Gordes L Hopital, Robion (84440) PC Locaux AK59, AK99 3 946 m² 45 m² 2014/05/02

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE

Sources des informations sur ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE ?
ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CANAL DE L'ISLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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