2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE CAVANAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cavanac.
ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE CAVANAC est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 11570 à Cavanac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE CAVANAC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/12/2023 - 04/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE CAVANAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/12/2023 - 04/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Cavanac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE CAVANAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Corneze Rout, Couffoulens (11250) | PC Locaux | C424 | 1 847 m² | 14 m² | 2024/01/04 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De La Farguette, Cavanac (11570) | PC Locaux | B55 | 900 m² | 14 m² | 2023/12/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
