Présentation détaillée de ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE
ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colmar.
Profil et organisation
ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE
ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE compte 1
autorisation recensée
sur la période 10/07/2024 - 10/07/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/07/2024 - 10/07/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE
1 autorisation sur la période 10/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Colmar.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE ?
ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE ?
Le profil de ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE DE LA JEUNESSE TURQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.