ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
535249452 Association déclarée PME Créée le 07/03/2003

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lassigny.

Profil et organisation

ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60310 à THIESCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
07/03/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2014 - 04/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2014 - 04/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 23/05/2014 - 04/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Lassigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Tour Roland, Lassigny (60310) PC Locaux ZI25, ZI26 13 820 m² 136 m² 2014/10/04
Rue De La Tour Rolland, Lassigny (60310) DP Locaux ZI25, ZI26 13 820 m² 40 m² 2014/05/23

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

Sources des informations sur ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ?
ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ?
Le profil de ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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