2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lassigny.
ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60310 à Thiescourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2014 - 04/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/05/2014 - 04/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Lassigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Tour Roland, Lassigny (60310) | PC Locaux | ZI25, ZI26 | 13 820 m² | 136 m² | 2014/10/04 |
| Rue De La Tour Rolland, Lassigny (60310) | DP Locaux | ZI25, ZI26 | 13 820 m² | 40 m² | 2014/05/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
