Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vézelay (89450) | PD | — | — | 2016/02/29 |
ASSOCIATION SAINT PIERRE - Permis de démolir
Active
379398563
Association déclarée
PME
Créée le 01/07/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION SAINT PIERRE
ASSOCIATION SAINT PIERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vézelay.
Profil et organisation
ASSOCIATION SAINT PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 89000 à Auxerre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION SAINT PIERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION SAINT PIERRE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SAINT PIERRE
ASSOCIATION SAINT PIERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/02/2016 - 29/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAINT PIERRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/02/2016 - 29/02/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION SAINT PIERRE
1 autorisation sur la période 29/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vézelay.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SAINT PIERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SAINT PIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS SYNDICALE PROPRIETAI DOMAINE CLAIRIS
SIREN 778686873
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
OGEC SAINT ETIENNE
SIREN 778692467
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
POLE FORMATION DES INDUSTRIES TECHNOLOGIQUES
SIREN 352501159
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD
SIREN 382703288
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ASS ICAUNAISE HYGIENE POPULAIRE
SIREN 775718281
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL DE L YONNE
SIREN 778647768
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION SAINT PIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SAINT PIERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SAINT PIERRE ?
ASSOCIATION SAINT PIERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SAINT PIERRE ?
Le profil de ASSOCIATION SAINT PIERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SAINT PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SAINT PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SAINT PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable