2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
ASSOCIATION SAINT MICHEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarlat-la-Canéda.
ASSOCIATION SAINT MICHEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 24000 à Périgueux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION SAINT MICHEL compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2015 - 17/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAINT MICHEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sarlat-la-Canéda. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SAINT MICHEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Vilar L Hospice, Sarlat-la-Canéda (24200) | PC Locaux | BE476, BE467 | 5 951 m² | 3 572 m² | 2015/01/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sarlat-la-Canéda. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Seminaire, Sarlat-la-Canéda (24200) | PA | BK266 | 4 335 m² | 2024/05/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
