Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De La Poste, Pins-Justaret (31860) | PD | AS334 | 11 884 m² | 2024/03/13 |
ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS - Permis de démolir
Active
332723014
Association déclarée
PME
Créée le 01/04/1985
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS
ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pins-Justaret.
Profil et organisation
ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31860 à Pins-Justaret.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS
ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/03/2024 - 13/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/03/2024 - 13/03/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS
1 autorisation sur la période 13/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pins-Justaret.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE
SIREN 775581226
Même département de siège
61 autorisations
58 PC
3 PD
ANRAS
SIREN 305874117
Même département de siège
31 autorisations
29 PC
2 PD
RESILIENCE OCCITANIE
SIREN 775581242
Même département de siège
28 autorisations
26 PC
2 PD
ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL
SIREN 775581218
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
2 PD
ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN
SIREN 776944142
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PD
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
SIREN 529784225
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
Sources des informations sur ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS ?
ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS ?
Le profil de ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION RESIDENCE LES PINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable