2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION REGIE DE TERRITOIRE DES DEUX RIVES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cournon-d'Auvergne.
ASSOCIATION REGIE DE TERRITOIRE DES DEUX RIVES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63160 à Billom.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION REGIE DE TERRITOIRE DES DEUX RIVES compte 1 autorisation recensée sur la période 31/05/2022 - 31/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION REGIE DE TERRITOIRE DES DEUX RIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cournon-d'Auvergne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION REGIE DE TERRITOIRE DES DEUX RIVES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L'usine Elevatoi, Cournon-d'Auvergne (63800) | PC Locaux | ZS48 | 4 930 m² | 219 m² | 2022/05/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
