2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ASSOCIATION RAPHAEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Estissac.
ASSOCIATION RAPHAEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10190 à Estissac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION RAPHAEL compte 3 autorisations recensées sur la période 25/08/2023 - 10/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION RAPHAEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/06/2025 - 10/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Estissac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION RAPHAEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Gambetta, Estissac (10190) | PC Locaux | AE526, AE87 | 16 847 m² | 933 m² | 2025/07/10 |
| 5 Rue Des Marais, Fontvannes (10190) | PC Locaux | ZT73 | 22 197 m² | 1 226 m² | 2025/06/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 25/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Estissac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Gambetta, Estissac (10190) | PD | AE83 | — | 2023/08/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
