ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Riceys.
Profil et organisation
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10000 à TROYES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/12/1964
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Activité d’urbanisme de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC compte 4 autorisations recensées sur la période 12/03/2015 - 03/01/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
4 autorisations sur la période 12/03/2015 - 03/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement aux Riceys.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Rue Du Village, Montceaux-lès-Vaudes (10260) | PC Locaux | C285 | 37 200 m² | 617 m² | 2019/01/03 |
| 38 Rue Du Village, Montceaux-lès-Vaudes (10260) | DP Locaux | C285 | 37 200 m² | 13 m² | 2016/09/25 |
| La Herse, Les Riceys (10340) | PC Locaux | AR217, AR219 | 4 790 m² | 500 m² | 2016/04/28 |
| Rd N 452 La Herse, Les Riceys (10340) | PC Locaux | AR220, AR216 | — | 500 m² | 2015/03/12 |
Répartition géographique des autorisations de ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.