Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Et Rue De La Morelliere, Grézieu-la-Varenne (69290) | PA | B2718 | — | 2013/05/22 |
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF - Permis d'aménager
Active
790937270
Association déclarée
PME
Créée le 01/12/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grézieu-la-Varenne.
Profil et organisation
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69290 à Craponne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Sigle
- ADEHP
- Date de création
- 01/12/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2013 - 22/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/05/2013 - 22/05/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF
1 autorisation sur la période 22/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Grézieu-la-Varenne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOC DIOCESAINE DE LYON
SIREN 313401093
Même secteur et même département
20 autorisations
16 PC
4 PD
ITINOVA
SIREN 775646615
Même secteur et même département
17 autorisations
14 PC
3 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON
SIREN 779904671
Même secteur et même département
17 autorisations
17 PC
ADAPEI 69
SIREN 775648280
Même secteur et même département
16 autorisations
16 PC
OVE
SIREN 801252719
Même secteur et même département
16 autorisations
16 PC
ASSOCIATION LA BARMONDIERE LONGCHAMP
SIREN 308050418
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF ?
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF ?
Le profil de ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT D UN ECO HABITAT PARTICIPATIF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable