2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LE TRAVAIL DES PERSONNES HANDICAPEES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Aubenas.
ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LE TRAVAIL DES PERSONNES HANDICAPEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07170 à Lavilledieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LE TRAVAIL DES PERSONNES HANDICAPEES compte 4 autorisations recensées sur la période 07/10/2014 - 17/05/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LE TRAVAIL DES PERSONNES HANDICAPEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/10/2014 - 17/05/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Aubenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LE TRAVAIL DES PERSONNES HANDICAPEES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Memona Videau, Vanosc (07690) | PC Mixte | AB472 | 3 116 m² | 758 m² | 2015/10/04 |
| 6 Chemi Des Bastides, Aubenas (07200) | PC Mixte | 0B1597 | 1 455 m² | 416 m² | 2015/01/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Aubenas
1 autorisation
Guilherand-Granges
1 autorisation
Lavilledieu
1 autorisation
Vanosc
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
