Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montigny-lès-Metz.
Profil et organisation
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57000 à Metz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES compte 2
autorisations recensées
sur la période 13/10/2017 - 11/08/2020,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
13/10/2017 - 11/08/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES
2 autorisations sur la période 13/10/2017 - 11/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Montigny-lès-Metz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES ?
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES ?
Le profil de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT LE MIEUX-ETRE ET LE LOGEMENT DES ISOLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.