ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG - Permis de construire et DP

Active
509744603 Association déclarée Créée le 07/07/1997

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG

ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Quirin.

Profil et organisation

ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57560 à Saint-Quirin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
A.R.A.P.S.
Date de création
07/07/1997

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG

ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG compte 1 autorisation recensée sur la période 31/07/2026 - 31/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/07/2026 - 31/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG

1 autorisation sur la période 31/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Quirin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG

Sources des informations sur ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG ?
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE AU PAYS DE SARREBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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