ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR - Permis de construire et DP

Active
794804369 Association déclarée PME Créée le 18/03/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR

ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevran.

Profil et organisation

ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93270 à SEVRAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.60Z - Activités de soutien à l'enseignement
SIRET du siège
Sigle
A.P.C.S
Date de création
18/03/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR

ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2014 - 28/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/10/2014 - 28/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR

2 autorisations sur la période 06/10/2014 - 28/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Sevran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Alfred Nobel, Sevran (93270) PC Locaux CH136 2 000 m² 745 m² 2015/12/28
Avenue Alfred Nobel, Sevran (93270) PC Locaux BW136, BW138 2 000 m² 376 m² 2014/10/06

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR

Sources des informations sur ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR ?
ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR ?
Le profil de ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LE SAVOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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