2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juvigny les Vallées.
ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50300 à Avranches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP compte 1 autorisation recensée sur la période 27/04/2015 - 27/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Juvigny les Vallées.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Liberation Juvigny Le Tertre, Juvigny les Vallées (50520) | PC Locaux | ZE93, ZE94 | 5 159 m² | 1 066 m² | 2015/04/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
