2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION O.R.T. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colomiers.
ASSOCIATION O.R.T. est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75004 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION O.R.T. compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2016 - 21/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION O.R.T., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/11/2016 - 21/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Colomiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION O.R.T. dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Etienne Collongues, Colomiers (31770) | PC Locaux | CE229, CE230 | 18 136 m² | 4 m² | 2019/11/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Etienne Collongues, Colomiers (31770) | PC Locaux | CE229, CE230 | 18 136 m² | 1 083 m² | 2016/11/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
