ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES - Permis de construire et DP

Cessée
775675416 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1976

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES

ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Raphaël.

Profil et organisation

ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 06150 à CANNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Sigle
A.O.A.P.A.R.
Date de création
01/01/1976
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES

ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/08/2018 - 20/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/08/2018 - 20/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES

2 autorisations sur la période 01/08/2018 - 20/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Raphaël.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
580 Avenue Leo Lagrange, Saint-Raphaël (83530) PC Locaux AP896 329 m² 2022/01/20
524 Avenue Leo Lagrange, Saint-Raphaël (83530) PC Locaux AP896 10 196 m² 91 m² 2018/08/01

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES

Sources des informations sur ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES ?
ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION OECUMENIQUE D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES AGEES ET REFUGIEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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