ASSOCIATION NOTRE DAME - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASSOCIATION NOTRE DAME
ASSOCIATION NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Senonches.
Profil et organisation
ASSOCIATION NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92200 à NEUILLY-SUR-SEINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION NOTRE DAME
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION NOTRE DAME
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION NOTRE DAME
ASSOCIATION NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2016 - 22/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION NOTRE DAME
2 autorisations sur la période 16/08/2016 - 22/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Senonches.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Vallees, Senonches (28250) | PC Locaux | D227, D402 | — | 528 m² | 2026/03/22 |
| 6 Rue Des Vallees, Senonches (28250) | PC Locaux | D900, D771 | 44 388 m² | 481 m² | 2016/08/16 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION NOTRE DAME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION NOTRE DAME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION NOTRE DAME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.