Présentation détaillée de ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS
ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nogent-sur-Oise.
Profil et organisation
ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60180 à Nogent-sur-Oise.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS
ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/02/2020 - 20/02/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/02/2020 - 20/02/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS
1 autorisation sur la période 20/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Nogent-sur-Oise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS ?
ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS ?
Le profil de ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION NOGENTAISE CULTUELLE ET CULTURELLE DES ROCHERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.