ASSOCIATION L'OUSTAL - Autorisations d'urbanisme
Active
776764649
|
Association déclarée
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PME
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Créée le 01/09/1981
Total autorisations
3
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Fiche d'identité
- Dénomination
- ASSOCIATION L'OUSTAL
- SIREN
- 776 764 649
- SIRET siège
- 776 764 649 00021
- Forme juridique
- Association déclarée
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 87.90A
- Date de création
- 01/09/1981
- Effectif
- 50-99 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Oui
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 07/07/2017
- Dernière autorisation
- 21/05/2024
Siège social
- Adresse
- 2481 ROUTE DE SEMBEL
- Commune
- 12260 SAINTE-CROIX
- Département
- Aveyron
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autorisations.
Permis de construire de ASSOCIATION L'OUSTAL
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0008 Allee Aristide Briand, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PC Locaux | AM333, AM323 | 7 416 m² | 190 m² | 2024/05/21 |
| Sembel, Sainte-Croix (12260) | PC Locaux | C555, C417 | 33 002 m² | 115 m² | 2017/07/07 |
Permis d'aménager de ASSOCIATION L'OUSTAL
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de ASSOCIATION L'OUSTAL
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0008 Allee Aristide Briand, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PD | AM333, AM332 | 7 416 m² | 2023/08/03 |
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable