ASSOCIATION L'OUSTAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION L'OUSTAL
ASSOCIATION L'OUSTAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villefranche-de-Rouergue.
Profil et organisation
ASSOCIATION L'OUSTAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12260 à SAINTE-CROIX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION L'OUSTAL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1981
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION L'OUSTAL
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION L'OUSTAL
ASSOCIATION L'OUSTAL compte 3 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 21/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION L'OUSTAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION L'OUSTAL
2 autorisations sur la période 07/07/2017 - 21/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Croix. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION L'OUSTAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0008 Allee Aristide Briand, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PC Locaux | AM333, AM323 | 7 416 m² | 190 m² | 2024/05/21 |
| Sembel, Sainte-Croix (12260) | PC Locaux | C555, C417 | 33 002 m² | 115 m² | 2017/07/07 |
Permis de démolir de ASSOCIATION L'OUSTAL
1 autorisation sur la période 03/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0008 Allee Aristide Briand, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PD | AM333, AM332 | 7 416 m² | 2023/08/03 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION L'OUSTAL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION L'OUSTAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION L'OUSTAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.