ASSOCIATION LIBELLULE - Permis de construire et DP

Active
883234668 Association déclarée Créée le 09/10/2019

Infos clés

Siège

Mayotte (976)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION LIBELLULE

ASSOCIATION LIBELLULE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bandraboua.

Profil et organisation

ASSOCIATION LIBELLULE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97650 à Bandraboua.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LIBELLULE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
09/10/2019

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LIBELLULE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LIBELLULE

ASSOCIATION LIBELLULE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/07/2024 - 14/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LIBELLULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/07/2024 - 14/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LIBELLULE

1 autorisation sur la période 14/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bandraboua.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LIBELLULE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LIBELLULE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LIBELLULE

Sources des informations sur ASSOCIATION LIBELLULE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LIBELLULE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LIBELLULE ?
ASSOCIATION LIBELLULE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LIBELLULE ?
Le profil de ASSOCIATION LIBELLULE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LIBELLULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LIBELLULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LIBELLULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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