ASSOCIATION LES PAQUERETTES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 87.10A Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Siège
Seine-Maritime (76)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de ASSOCIATION LES PAQUERETTES
ASSOCIATION LES PAQUERETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sassetot-le-Mauconduit.
Profil et organisation
ASSOCIATION LES PAQUERETTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 76540 SASSETOT-LE-MAUCONDUIT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION LES PAQUERETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES PAQUERETTES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LES PAQUERETTES
ASSOCIATION LES PAQUERETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2018 - 27/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LES PAQUERETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES PAQUERETTES
2 autorisations sur la période 12/11/2018 - 27/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sassetot-le-Mauconduit.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LES PAQUERETTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Moulin, Sassetot-le-Mauconduit (76540) | PC Locaux | ZB134, ZB317 | 14 218 m² | 148 m² | 2023/12/27 |
| 4 Rue Du Moulin, Sassetot-le-Mauconduit (76540) | PC Locaux | ZB134 | 5 000 m² | 418 m² | 2018/11/12 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LES PAQUERETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION LES PAQUERETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION LES PAQUERETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.