2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valréas.
ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26770 à Saint-Pantaléon-les-Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/01/2014 - 15/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/01/2014 - 15/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Valréas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Chemin Du Haut Matinier, Taulignan (26770) | PC Locaux | AC53, AC40 | 9 765 m² | 1 516 m² | 2023/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Montplaisir, Valréas (84600) | PC Locaux | AE623 | 4 733 m² | 1 264 m² | 2015/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte D Orange Quartier Dignerieux, Valréas (84600) | PC Locaux | BD155, BD151 | 2 873 m² | 114 m² | 2014/01/15 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
