ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE - Permis de construire et DP

Active
449847995 Association déclarée PME Créée le 10/03/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE

ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-en-Velay.

Profil et organisation

ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43000 au Puy-en-Velay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
SIRET du siège
Date de création
10/03/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE

ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/12/2015 - 07/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/12/2015 - 07/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE

1 autorisation sur la période 07/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-en-Velay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE

Sources des informations sur ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE ?
ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE ?
Le profil de ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LA BIENVEILLANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides