ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN - Permis de construire et DP

Active
389755760 Association déclarée PME Créée le 19/10/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN

ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement L'Isle-sur-Serein.

Profil et organisation

ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 89440 L'ISLE-SUR-SEREIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Sigle
FAH
Date de création
19/10/1992
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN

ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/11/2016 - 12/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/11/2016 - 12/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN

2 autorisations sur la période 18/11/2016 - 12/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à L'Isle-sur-Serein.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rte D Annoux, L'Isle-sur-Serein (89440) PC Locaux A401 142 m² 2017/06/12
Atelier De La Sous Traitan, Magny (89200) PC Locaux ZN192 2 468 m² 98 m² 2016/11/18

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN

Sources des informations sur ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN ?
ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN ?
Le profil de ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FOYER ADULTES HANDICAPES DE L'ISLE SUR SEREIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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