2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
14
Permis de démolir
1
ASSOCIATION FONDATION BOMPARD est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 14 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Novéant-sur-Moselle.
ASSOCIATION FONDATION BOMPARD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57680 à Novéant-sur-Moselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION FONDATION BOMPARD compte 15 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 11/10/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FONDATION BOMPARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 10/01/2013 - 11/10/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Novéant-sur-Moselle. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION FONDATION BOMPARD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0025 Rue Du Chateau, Novéant-sur-Moselle (57680) | PC Locaux | 02237, 02239 | 25 341 m² | 52 m² | 2020/10/19 |
| 25 Rue Du Chateau, Novéant-sur-Moselle (57680) | PC Locaux | 02237, 02239 | 25 341 m² | 10 m² | 2020/10/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 16/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Novéant-sur-Moselle. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Du Chateau, Novéant-sur-Moselle (57680) | PD | 2237 | — | 2014/06/16 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Novéant-sur-Moselle
9 autorisations
Cuvry
2 autorisations
Jury
2 autorisations
Courcelles-Chaussy
1 autorisation
Diarville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
