Présentation détaillée de ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE
ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Agnant.
Profil et organisation
ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17620 à Saint-Agnant.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE
ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE compte 2
autorisations recensées
sur la période 12/01/2024 - 30/03/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
12/01/2024 - 30/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE
2 autorisations sur la période 12/01/2024 - 30/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Agnant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE ?
ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE ?
Le profil de ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION EMMAUS SAINT AGNANT - FONDATEUR ABBE PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.