Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L Auxance Traversonne, Vouillé (86190) | PA | AN17 | 2 256 m² | 2023/08/21 |
ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE - Permis d'aménager
Active
923479448
Association déclarée
Créée le 23/03/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE
ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vouillé.
Profil et organisation
ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 86190 à Vouillé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/03/2023
Siège social
Permis d'aménager de ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE
ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/08/2023 - 21/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/08/2023 - 21/08/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE
1 autorisation sur la période 21/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vouillé.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ARTEMIS
SIREN 490151685
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE
SIREN 300536257
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE POITIERS
SIREN 781563697
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
FEDERATION DE L'HABITAT REVERSIBLE
SIREN 924622731
Même département de siège
5 autorisations
5 PA
ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT
SIREN 781580246
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
BTP CFA POITOU CHARENTES
SIREN 301075339
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE ?
ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE ?
Le profil de ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION ECOLIEU DE LA CROUZILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable