2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtel-sur-Moselle.
ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 88330 à Châtel-sur-Moselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2024 - 15/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Châtel-sur-Moselle.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5-7 Place Robert Arnould, Châtel-sur-Moselle (88330) | PD | AB47, AB48 | 125 m² | 2024/05/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
